Société Suisse des médecins-conseils et médecins d'assurances

32 Néphrologie et urologie

Update, 3^ème édition, août 10

Bases juridiques

Annexe 1, OPAS

Chap. 1.2

Transplantations de reins.

Chap. 1.4

Prestations obligatoires:

  • Uroflowmétrie chez l'adulte
  • Lithotripsie (ESWL)
  • Implantation d'un sphincter artificiel
  • Traitement au laser des tumeurs vésicales ou du pénis
  • Electro-neuromodulation pour le traitement de l'incontinence urinaire
  • Stents urologiques

Prestations non obligatoires:

  • Traitement chirurgical des troubles de l'érection: prothèses péniennes et chirurgie de revascularisation
  • Varicocèle: embolisation des veines par ballons ou microcoils. Elle est acceptée par caustique ou par coils
  • Traitement au Botox de la vessie hyperactive
  • HIFU (ultrasons focalisés à haute fréquence) pour le traitement du carcinome de la prostate (expérimental)

Chap. 2.1

Hémodialyse et dialyse péritonéale: prestations obligatoires.

Chap. 3

Stérilisation du conjoint: prise en charge par l'assurance de la femme lorsque la stérilisation se révèle impossible pour la femme ou n'est pas souhaitée, une grossesse étant exclue.

La vasectomie en tant que telle n'est pas une prestation obligatoire sauf si elle est effectuée selon les conditions fixées par l'OPAS (voir chapitre "Gynécologie et obstétrique": http://www.medecins-conseils.ch/manual/chapter21.html

La refertilisation après une stérilisation volontaire n'est pas une prestation obligatoire (voir JCMS 1992:7:85), peu importe que l'assuré ou l'assurée soit dans une situation difficile suite à une stérilisation ancienne.

LAI

OIC: ch. 341–361.

Jurisprudence

Jugement KV 2007.00087 du Tribunal des assurances sociales ZH: Transplantation rénale à l'étranger

Transplantation rénale effectuée en Bolivie après constat sur place de l'insuffisance rénale. Le caractère d'urgence n'a pas été admis car le retour en Suisse était médicalement envisageable. Les arguments de l'assuré tels que coûts en Suisse plus élevés, délai d'attente plus long en Suisse pour un rein d'un donneur compatible et soutien de sa famille sur place ne justifient pas une prise en charge obligatoire, d'autant plus que l'origine du rein était suspecte.

K 107/03: Fécondation in vitro et transfert d'embryon, prestation non obligatoire

Confirmation de l'ATF 125 V 21 et en vertu de l'Annexe 1 OPAS.

ATF 121 V 119: Prothèse testiculaire; prestation obligatoire

La pose d'une prothèse testiculaire après ablation du testicule suite à une affection cancéreuse est une prestation obligatoire, car il s'agit du rétablissement de l'intégrité physique (par analogie avec une reconstruction mammaire après ablation).

ATF 129 V 32: Disfonction érectile

La disfonction érectile simplement liée à l'âge n'est pas une maladie au sens de la loi et ne justifie pas une prestation obligatoire de l'AOS.

K 46/05: Prothèse pénienne chez les transsexuels

L'Annexe 1, ch. 1.4 OPAS l'exclut, car la prothèse pénienne n'a pas dû être posée suite à un trouble de l'érection au sens de l'OPAS, mais consiste en une étape indispensable du changement de sexe.

Fonction du médecin-conseil

Incontinence

Chez la femme: Après l'accouchement et lors d'incontinence, des mesures physiothérapeutiques spéciales sont recommandées. Ce genre de traitement est une prestation obligatoire qui est souvent prescrite avec l'aide d'un stimulateur de la contraction vésicale. Lorsque les thérapies conservatrices sont épuisées, les bandelettes transobturatrices lâches et rétropubiennes sont des traitements établis.

Chez l'homme: un traitement chirurgical n'est pas judicieux pour les cas légers. En cas d'incontinence prononcée, un sphincter artificiel ou un système de bandelette rétropubienne est à prendre en charge. Les bandelettes transoburatrices sous tension, les "bulking agents" ou les implantations de micro-ballons ne sont pas des thérapies adéquates pour les incontinences sévères, car la pression uréthrale de clôture reste insuffisante.

Le système Invance ne convient que pour les incontinences légères, s'avère non économique car trop coûteux. Les aides pour l'incontinence (articles hygiéniques des grands distributeurs) suffisent pour les incontinences légères. Le "male sling" (suspension bulbo-uréthrale) est recommandé et pris en charge pour les incontinences sévères. L'implantation de micro-ballons n'est pas une prestation obligatoire.

Le traitement à base d'acide hyaluronique en cas de cystite réfractaire et troubles de la vessie neurogène n'est pas une prestation obligatoire.

Vessie hyperactive

Le traitement au Botox est bien documenté, avec limitation dans la LS, mais n'est cependant pas une prestation obligatoire. Une telle prestation ne peut donc être prise en charge que par une assurance complémentaire (LCA).

Prostate

Les moyens de dépistage du cancer de la prostate sont le PSA et PSA-ratio ainsi que l'examen digital de la prostate. L'IRM avec spéctroscopie est la meilleure technique disponible. L'examen au moyen de Cholin-PET n'apporte pas d'informations supplémentaires importantes pour le carcinome précoce. L'élastrographie et le test de laboratoire PCA-3 sont à considérer au stade expérimental, de même que l'utilisation de HIFU pour le traitement du carcinome de la prostate.

Hyperplasie de la prostate

On utilise de plus en plus les alphabloquants et les inhibiteurs d'enzimes prostatiques (5-alpha réductase).

Indications: Elles concernent en principe des patients symptomatiques qui ne requièrent pas de chirurgie et ont un score 8 et plus (International prostata-symptom score [I-Pss]). Les modalités des traitements, leur influence à long terme sur la fréquence des opérations et l'évolution de l'hyperthrophie prostatique et la progression du cancer sont encore à définir.

Carcinome de la prostate

La prostatectomie radicale peut être effectuée en utilisant la procédure chirurgicale ouverte, laparoscopique ou robotiquement assistée. La technique laparoscopique/robotiquement assistée présente un moindre risque de perte de sang, une plus courte récupération postopératoire, donc un séjour hospitalier plus bref et une incapacité de travail plus courte. Par contre, cette technique opératoire ne justifie pas un honoraire plus élevé.

Cryptorchidie

Le traitement médical est pris en charge par les assureurs-maladie.

Chez les mineurs, le traitement chirurgical est pris en charge par l'assurance-invalidité (OIC, ch. 355).

Infertilité masculine

Le bilan diagnostique est pris en charge pour cette affection qui a valeur de maladie. En règle générale, on part du principe qu'une infertilité au-delà de la 50ème année n'a plus valeur de maladie. Comme pour la femme (voir chapitre Gynécologie et obstétrique: http://www.medecins-conseils.ch/manual/chapter21.html), les coûts du bilan diagnostique et du traitement après le 50ème anniversaire ne doivent plus être remboursés.

Lorsque le désir d'enfant impose la recherche des causes de l'infertilité, les coûts du bilan de la femme sont pris en charge par son assureur-maladie, même si la stérilité est d'origine masculine. Les traitements de stérilité qu'elle subit dans cette optique sont aussi à la charge de son assureur-maladie.

La cryonconservation de sperme n'est pas une prestation obligatoire. A cet égard, voir jugement K 23/04.

Insémination artificielle

Voir la jurisprudence au chapitre "Gynécologie et obstétrique": http://www.medecins-conseils.ch/manual/chapter21.html

Traitement de l'impuissance

  • par des prostaglandines: prestation obligatoire
  • par Erecaid: prestation obligatoire

Circoncision

  • en cas de phimosis ou adhérences préputiales: prestation obligatoire
  • opération pour motif religieux: prestation non obligatoire

Traitement hospitalier

Chirurgie de l'érection: pas une prestation obligatoire de l'AOS.

Transsexualisme homme vers femme: l'ablation des organes masculins, la reconstruction d'un vagin avec un clitoris et les plasties mammaires sont des prestations obligatoires. Condition: il faut avoir subi une investigation psychiatrique extensive et avoir vécu dans son nouveau rôle pendant 2 ans (voir aussi RAMA 1994/5, p. 233).

Transsexualisme femme vers homme: l'ablation des organes féminins et la pose de la prothèse pénienne sont des prestations obligatoires. La chirurgie visant à permettre une érection n'est pas prise en charge.

Incapacité de travail

Pas de dispositions particulières.

Invalidité

Pas de dispositions particulières.

Evaluation des risques

Pas de dispositions particulières.

Technologies particulières

MRI et ultrasons trouvent leurs indications dans le staging ou l'évaluation de tumeurs du petit bassin, de la prostate ou de la vessie, mais jamais en tant qu'examen de routine.

Thérapeutes non-médecin

Il n'y a pas de dispositions particulières pour les sages-femmes et les physiothérapeutes qui effectuent des traitements de l'incontinence. La durée du traitement recommandée est de 6 semaines.

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